Trait de côte : repenser l'usage du littoral en fonction du changement climatique
Publié le :
15/09/2025
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2025
Source : www.weka.frAvec le recul du trait de côte (30 kms perdus en 50 ans), les communes littorales doivent adapter leurs politiques d’aménagement et de préservation de la biodiversité. La révision de la stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte (SNGITC) pour 2025-2030 est en consultation jusqu’au 23 septembre 2025... Lire la suite
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La démarche en ligne de pré-demande de Pacs évolue
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La clause de préciput réduit l’actif successoral taxable, peu importe la date à laquelle la modification du régime matrimonial a été transcrite en marge de l’acte de mariage
Publié le : 01/07/2026 01 juillet juil. 07 2026NOTAIRES / Succession / Donation
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Copropriété : l'annulation du mandat du syndic suffit à remettre en cause l'assemblée générale
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Loi de simplification de la vie économique : de l’immobilier un peu partout
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Communauté : pas d’indemnité pour l’aide au conjoint
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Testament : quelles sont les règles à respecter ?
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Calcul du DPE : ce qui va changer
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Opposition entre héritiers sur les obsèques : le juge privilégie la volonté exprimée du défunt
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Trait de côte : repenser l'usage du littoral en fonction du changement climatique
Publié le : 15/09/2025 15 septembre sept. 09 2025NOTAIRES / Urbanisme
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